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« A NIVEAU DE VIE ÉGAL, TAUX D’IMPOSITION ÉGAL », TEL ÉTAIT LE PRINCIPE DU QUOTIENT FAMILIAL

Pour combler un déficit factice -puisqu’il résulte du comblement arbitraire et injuste des caisses retraite par l’excédent de la branche famille-, le gouvernement vient de décider, à la suite de ses prédécesseurs, d’abaisser encore le plafond du quotient familial pénalisant ainsi une fois de plus les familles dites « riches ».

Pour beaucoup –la majorité des Français selon les sondages- ce n’est que justice. C’est mal comprendre le principe du quotient familial :

Un célibataire acquitte des impôts, au titre de l’IR, sur ses revenus. S’il est marié ou pacsé, le fait de vivre à deux additionne fiscalement les revenus des deux. Mais comme il faut en toute justice tenir compte aussi du coût de la vie de deux personnes et non plus d’une seule, le quotient conjugal accorde une « part » supplémentaire au conjoint : l’impôt est calculé sur le revenu des deux mais ce revenu est divisé par deux. Logique.

Lorsque vient l’enfant, le revenu ne change pas mais la dépense s’accroît encore, entraînant une baisse du niveau de vie. Pour en tenir compte à nouveau, l’assiette de l’impôt est maintenant partagée, non pas en trois, car le petit enfant n’accroit pas la dépense dans les mêmes proportions, mais en deux et demi. A partir du 3ème, on ajoute une part par enfant, les dépenses croissant avec l’âge des enfants.

Le quotient familial, comme le quotient conjugal, se borne à reconnaître qu’on ne taxe pas de la même manière un revenu qui fait vivre une personne seule, quand ce même revenu en fait vivre deux, trois, cinq, sept ou plus… C’est d’ailleurs le seul impôt qui fonctionne ainsi. On pourrait fort bien imaginer qu’il en soit de même pour la CSG. Ne serait-ce que pour compenser la TVA qui est au contraire portée plus lourdement au fur et à mesure que la famille s’accroît, les familles nombreuses étant mises à contribution beaucoup plus largement que les autres.

Que le foyer fiscal soit relativement modeste, aisé ou riche ne change rien à l’affaire : une personne de plus à faire vivre entraîne, à revenus égaux, une baisse du niveau de vie. Le quotient familial apparaît donc bien comme une mesure d’équité et le plafonner est déjà une injustice.

En rapprochant cette décision de l’arrêt de la cour de cassation du 5 avril faisant obligation à la CAF d’accorder les allocations familiales -à condition qu’ils ne soient pas « riches » !- à tous les enfants, même entrés illégalement en France ou de familles polygames, on comprend que la politique familiale, naguère orgueil de la France, n’est plus qu’un volet supplémentaire d’une politique sociale dont la France a d’autant moins les moyens qu’elle se refuse à favoriser le renouvellement des générations contributives, en lui préférant des générations assistées.

Claire de Gatellier

Allocations familiales : Seule discrimination autorisée : l’argent !

Soucieux de faire des économies le gouvernement est sur le point de réduire les allocations familiales des classes moyennes.

Au même moment, la cour de cassation, suivant les directives de l'Europe, impose d'accorder ces mêmes allocations à taux plein à toute une masse de nouveaux allocataires étrangers.

Cherchez l’erreur !

 

Cette double jurisprudence sur deux affaires semblables jugées le même jour, 5 avril, a semblé suffisamment importante à la cour de cassation pour qu’elle ait été prononcée en séance plénière et qu’elle ait fait ensuite l’objet d’un communiqué résumant sa pensée. La Cour explique que le refus des CAF d’accorder des allocations familiales pour des enfants nés les uns en Turquie (3 enfants), l’autre en Algérie, mais de pères résidant légalement en France, constitue « une discrimination directement fondée sur la nationalité, laquelle est interdite en matière de sécurité sociale par les accords d’association signés entre l’Union européenne et les Etats méditerranéens ».

Elle juge discriminatoire le fait de « d’exiger un document attestant d’une entrée régulière des enfants étrangers en France et, en particulier pour les enfants entrés au titre du regroupement familial ». En effet, ces documents n’ayant pas lieu d’être demandés aux enfants nés en France, il est jugé discriminant d’en demander aux enfants nés hors de France.

Bien sûr, on peut se poser la question : cette législation antidiscriminatoire imposée à la France par l’Europe l’est aussi pour les autres pays membres. Comment se fait-il que cela ne les gêne pas, eux ? Il faut sans doute lire la réponse dans le fait que la France est le seul pays qui conjugue à la fois le fait d’être « terre d’asile » et de pratiquer une politique familiale généreuse. Quant à l’Angleterre dont il semble qu’elle vienne de décider de ne plus verser d’aides aux immigrés, chacun sait qu’elle a gardé beaucoup plus de souveraineté, signant les accords européens qui lui conviennent et ignorant superbement ceux qui sont contraires à son intérêt.

Et si l’on inversait la vapeur ?

Il apparait donc que nos lois- et lorsqu’elles ne suffisent pas, celles de l’Europe- étendent le principe de non-discrimination d’une façon très large à beaucoup de domaines : nationalité, race, sexe, orientation sexuelle, religion, etc. Même la discrimination sur les intelligences est interdite par une école qui veut que tout le monde soit savant et arrive à ce que presque personne ne le soit.

Il reste pourtant un domaine où la France peut être encore libre de légiférer : l’argent. Etonnant, non ? Nulle part encore il n’est dit que l’on ne doit pas discriminer sur l’argent. Et bien sûr, le gouvernement ne s’en fait pas faute : la discrimination entre les classes dites riches ou simplement moyennes et les classes « pauvres » envahissent tout le champ de la politique économique et sociale.

En matière de politique familiale, les « pauvres » sont encouragés à avoir des enfants, tandis que les classes moyennes ou riches se voient supprimer ou réduire peu à peu tout soutien.

Et c’est la quadrature du cercle : donner toujours moins à ceux qui produisent plus et cotisent plus, mais qui sont appelés à être de moins en moins nombreux, tout en donnant toujours plus à un nombre toujours plus grand de « pauvres » qui accourent de partout, cela revient quand même à vider les caisses.

Et si l’on inversait ? Si on limitait un petit peu –oh ! un tout petit peu !- les allocations au monde entier et si l’on accordait au contraire quelques encouragements, sous forme par exemple de points retraite ou autre allocation un peu inventive, à ceux qui cotisent, qui produisent, bref, qui alimentent les ressources de l’état. L’Europe, là, ne pourrait s’y opposer…

Claire de Gatellier

LE 26 MAI, NOUS RENTRONS EN RESISTANCE

Le 26 Mai un appel est lancé pour une nouvelle manifestation contre la loi de dénaturation de la Famille. Les avis semblent partagés. Certains pensent que, la loi étant promulguée, les protestations massives deviennent superflues et même illégitimes. D’autres voient là l’opportunité d’une récupération au profit d’un parti politique dont on ne sait que trop qu’il n’abrogera pas le texte s’il revenait « aux affaires ». D’autres encore estiment qu’il convient désormais de « s’indigner » de l’ensemble de la politique gouvernementale, en vue de préparer un « Printemps Français ».D’autres enfin, prennent date, et disant qu’ils ne lâchent rien, se replient sur le fragile bastion qui consiste à faire sien le langage des adversaires, en prétendant lutter contre l’homophobie dont on les accuse néanmoins, et à prévoir une union sans adoption au nom d’un respect de l’enfant que l’on peut toujours discuter.

L’honneur et le bon sens commandent une attitude plus cohérente qui conduit à participer au rassemblement du 26 Mai sans arrière pensée aucune. L’honneur de ceux qui organisent ce mouvement exige qu’ils maintiennent leur engagement initial à l’égard de centaines de milliers de Français et de Françaises qui se sont mobilisés parce qu’ils ont senti que cette loi touchait à l’essentiel, à notre civilisation, à la conception humaniste et cartésienne que la France se fait de l’Humanité. Si certains y ajoutent les principes de leur foi, il faut le respecter et constater qu’un Etat sectaire n’hésite pas à blesser les spiritualités présentes en France. Mais c’est avant tout le bon sens, dont notre philosophe national disait qu’il »était la chose du monde la mieux partagée » qui est chamboulé avec une légèreté irresponsable qui ne sévit d’ailleurs pas qu’en France.

Le bon sens nous enseigne d’abord que ceux qui font de l’économie l’essentiel de la politique confondent la fin et les moyens. Certes, il est préférable de jouir d’une économie sans dette ni déficit, sans chômeurs ni assistés, avec de la croissance et des excédents commerciaux, mais ces objectifs visent d’abord à assurer une relative prospérité matérielle. L’essentiel est ailleurs : dans le bonheur qu’il y a à vivre ensemble au sein de familles les plus stables qu’il soit possible au sein desquelles les enfants reçoivent éducation et protection jusqu’à ce qu’ils puissent, à leur tour fonder des familles et, peut-être un jour venir en aide à leurs parents vieillissants. Le tourbillon de l’individualisme hédoniste est séducteur, mais il commence par détruire la famille au nom d’une liberté apparente et d’un présent éphémère, et finit par ôter à la société entière le sens de la communauté et du long terme. La multiplication des divorces, des situations alternatives au mariage, des mères célibataires, et maintenant des unions unisexes rend les individus plus fragiles et dépendants. L’écart entre ceux dont les moyens permettent l’existence hors-sol  et ceux qui subissent l’abandon et la solitude ou l’assistance liberticide s’accroit. Une société anomique est une société malheureuse qui n’a plus la cohésion ni la motivation nécessaires pour réaliser des performances économiques.

La France n’a qu’une politique dont elle puisse être légitimement fière : c’est la politique familiale. Lancée juste avant la seconde guerre mondiale pour réagir face à notre hiver démographique, elle a été poursuivie par Vichy dans un contexte où la présence forcée de deux millions de Français, prisonniers et travailleurs, outre-Rhin la rendait peu crédible. Elle a été amplifiée à la  Libération. Cette politique est aujourd’hui prise dans un étau : d’une part, on remet en cause le mariage comme union d’un homme et d’une femme en vue de faire naître et d’élever des enfants, d’autre part, on va introduire de la redistribution sociale dans une politique d’aide spécifique à la Famille. Cette gesticulation, à la fois idéologique et comptable montre combien ceux qui nous gouvernent ignorent l’essentiel au profit de l’accessoire, préfèrent leurs intérêts électoraux à court terme à la recherche du Bien Commun.

Le bon sens commande donc de considérer les liens sentimentaux entre personnes de même sexe comme respectables, même s’ils sont plus rares et moins durables en général, en observant qu’ils sont sans rapport avec le Bien Commun qui englobe la constitution de familles naturellement procréatrices, durables si possible, et offrant la garantie la plus grande d’un modèle satisfaisant pour l’épanouissement des enfants des deux sexes. C’est là une précaution nécessaire et une évidence tellement criante que le code civil, ni la Constitution ne l’avaient précisée. L’objectif de la manifestation du 26 Mai doit être de rappeler clairement, qu’à nos yeux, aucun gouvernement, aucun législateur n’avaient le droit de modifier la nature humaine, fut-ce avec la complicité aveugle du Conseil Constitutionnel. C’est pourquoi il doit être clairement établi que cette loi puisse être déclarée nulle et non avenue, dans sa totalité, n’en déplaise aux carriéristes politiques qui sévissent à l’UMP.  La revendication doit être l’exigence d’un référendum qui permettrait de poser vraiment la question, et de réserver la réponse au seul législateur dont les erreurs sont légitimes : le Peuple !

Christian Vanneste

LA FRANCE DEFIGUREE

> Cette fois-ci, çà y est ! On est devant sa télé et on se dit que la France est bien devenue le « conglomérat », ce terme qu’avait utilisé le Ministre d’ouverture Besson pour la définir. Entre deux règlements de compte marseillais, le sacre du PSG tourne à l’émeute et le festival de Cannes offre au monde entier les images d’une panique sur un plateau où l’on tire et la nouvelle d’un « casse » retentissant. Mais la vie continue. Gaston Flosse est réélu dans un bruit de casseroles à rendre sourd et Cahuzac fulmine sa vengeance contre un Président sans doute mieux informé qu’on ne le croit. Celui-ci présente un double visage qui n’améliore guère celui du pays. Physique banal, manque de prestance, humour déplacé et parfois même air godiche le rendraient plutôt sympathique s’ils n’entamaient en même temps le désir des Français d’être fiers de celui qui les représente. Mais, Janus n’épuise pas les masques multiples de notre Président. Terne sur la scène mondiale, tout-puissant au parti qui est sa vraie patrie, le petit feu sur lequel il a mijoté sa carrière en éliminant un à un ses concurrents, apparemment d’une autorité déficiente face à ses Ministres dont le nombre épouse comme par hasard l’équilibre de sa majorité, Hollande, le Président normal qui sacrifie volontiers les intérêts de la Nation à la stratégie du pouvoir pratique avec provocation le VAE VICTIS à l’encontre de ses adversaires. On est loin de la prétendue habileté de l’ouverture à gauche de Sarkozy tellement claironnée qu’elle en devenait maladroite à force de se vouloir intelligente. Hollande, en même temps qu’il rectifie par petites touches l’idéologie économique suicidaire du programme et de l’orée de sa présidence, écrase l’ennemi conservateur, passe en force en piétinant une protestation que Chirac ou Mitterrand auraient écoutée. Il veut, par une victoire pleine de mépris pour les adversaires, rallier les partisans et cacher l’épaisse forêt des échecs, et plus encore le sous-bois des revirements qui se dessine, par l’arbre du »mariage pour tous », planté sur son calamiteux mandat comme celui de l’abolition de la peine capitale sur celui de Mitterrand.

 

> Faute d’arrêter le déclin du pays, il marquera d’un symbole sa décadence que le marais médiatico-bobo baptisera « progrès ». Cet évènement devrait susciter une triple crainte. D’abord celle qu’inspire le choix délibéré de la division du pays. Sans doute l’ampleur de l’indignation soulevée par la loi Taubira n’avait-elle pas été anticipée. Mais, dès la manifestation du 13 Janvier, elle était connue. Le Président, loin d’en tenir compte, l’a utilisée avec cynisme pour remobiliser ses troupes : minimisation du nombre des contestataires, stigmatisation de ceux-ci, répression brutale, policière et judiciaire, accélération de la procédure législative. Pas de quartier ! Le Président de « tous les Français » a voulu et assuré que la France du pouvoir fasse sentir à l’autre qu’elle n’était plus vraiment chez elle. Ensuite, c’est la faiblesse même de l’opposition qui doit faire naître le doute. Alors qu’un élan populaire avait soulevé du fond du pays une marée inattendue et salutaire, l’UMP s’est livrée à une tentative de récupération à la fois désordonnée et pleine d’arrière-pensées. Dans cette fosse aux serpents, il y a celle qui jubile, ceux qui en sont, ceux qui sont plutôt pour la loi, mais ne le disent pas, ceux qui pensent à l’électorat parisien, ceux qui pensent aux futures élections, ceux qui en ont profité pour jouer les vedettes. Tous, sauf peut-être Christine Boutin, ont pendant des années préparé le terrain, en entérinant le PACS, en le dotant de tous les avantages fiscaux, en introduisant l’orientation sexuelle dans les textes, y compris au mépris de la liberté d’expression, en s’appropriant l’emploi abusif et liberticide du mot « homophobie » et en se repliant pour finir sur un mariage au rabais, sans adoption, ni PMA, ni GPA… Qui est assez naïf pour les croire ? Une seule question à leur poser : si vous redevenez majoritaires, allez-vous abroger totalement cette loi et constitutionnaliser le mariage comme union de deux personnes de sexe différent ?

 

> La troisième inquiétude est plus profonde. Notre pays a réagi avec une vigueur rassurante sur la santé morale de la France à un mouvement qui atteint le monde développé chrétien. Cette contagion s’explique : le christianisme a reconnu la personne digne de respect au-delà de son appartenance au groupe. Il a préparé la voie à l’individu, puis au libéralisme sociétal qui le contredit et le combat parfois à travers de multiples groupes de pression. D’Oslo à Montevideo en passant par Le Cap, le mariage « gay » s’est imposé facilement dans le sillage du libéralisme protestant ou en terrassant le conservatisme catholique. Il a été puissamment aidé par la caste qui détient le pouvoir dans ce monde, celle qui domine la communication, et cultive un nomadisme planétaire et un hédonisme sans lendemain, bref tout ce qui s’oppose à l’idée que la personne tire sa valeur unique de son enracinement dans la durée et dans le groupe dont elle est l’héritière. Etre soi, de quelque part, avoir une identité à offrir, d’abord à l’autre de l’autre sexe avec lequel on va partager sa vie pour faire naître d’autres vies, puis aux autres d’ailleurs à qui l’on aura encore quelque chose à donner en échange de ce qu’on recevra, ou disparaître dans le grand tourbillon vertigineux et confus qui accompagne la fin des civilisations les plus riches et les plus puissantes, telle est l’angoissante question qui se pose désormais.

Christian Vanneste

LE SENAT SERA-T-IL SAGE ?

Le Sénat veut honorer sa réputation. Loin des orages de l’Assemblée, le Palais conserve de ses origines florentines, le goût des ambiances feutrées, des échanges courtois, et des solutions mûries dans un paysage où la réflexion est faite d’ombre et de lumière. Davantage en retrait du grand public, moins soumis à l’urgence, avec plus de temps et d’expérience, les Sénateurs doivent en principe voter avec une connaissance plus approfondie du texte et  du savoir nécessaire à son examen, une meilleure appréhension de ses risques et des conséquences de son application. Cela dit, qui évoque Florence ne peut ignorer l’existence des complots ourdis par les confréries qui y prospéraient. Nul doute qu’elles sont à l’œuvre dans une assemblée rajeunie, politisée, dont beaucoup d’élus sont plus que jamais dépendants, non de leurs électeurs mais du parti qui rend leur élection possible. Le séisme Cahuzac n’a pas fait trembler le Palais du Luxembourg, mais la tempête soulevée par la loi Taubira et renforcée par le mépris d’un pouvoir de moins en moins respectable est venue battre ses murs. A quelques voix près, comme l’a dit Philippe Marini, le Sénat peut rejeter une loi qui défie la sagesse proverbiale de cette assemblée.


Dans un certain nombre de pays développés, et vieillissants, une idéologie s’est développée qui exige l’instauration du « mariage homosexuel ». Propagée par une caste urbaine et cosmopolite, qui cultive l’individualisme hédoniste et tire sa puissance de son imbrication avec le vrai pouvoir de notre époque, celui de la Communication, elle répand trois fantasmes mortifères pour la société. Le premier touche le grand public : le mariage unit deux personnes qui s’aiment. Le sexe ne compte pas. Seul, l’amour compte. Doublement illusoire ! D’abord, parce que le mariage a vocation à établir une relation durable entre deux personnes. Il peut n’avoir aucun rapport avec la passion amoureuse, le coup de foudre ou l’attirance vécue dans un contexte éphémère. C’est le contraire exact des Nuits Fauves. Les données connues des relations homosexuelles (Elles sont facilement accessibles à partir du Que Sais-Je ? de Jacques Corraze) soulignent  le plus grand nombre de partenaires et leur caractère plus éphémère. En second lieu,  le mariage n’a de sens que dans la mesure où il fonde une famille entre un homme et une femme capables de procréer, et de transmettre un patrimoine à leurs enfants, en établissant une solidarité au sein du couple et entre les générations. L’adoption dans ces familles offre les mêmes garanties aux enfants d’être élevés dans l’équilibre humain entre père et mère. L’exception des couples âgés sans enfants ne remet pas en cause la complémentarité des sexes et ne perturbe en rien le modèle de la famille qui structure le tissu social. Elle le soumet seulement au principe de l’égalité pour des personnes dans des situations semblables.


L’acceptation du primat sentimental par la société est un contre-sens qui favorise l’individualisme et la précarité des liens. La facilitation du divorce, celle de l’union libre, l’instauration du PACS, formule choisie à 96% par des couples de sexe différent, les projets d’Union Civile de notre triste opposition, qui donne toujours l’impression d’être en retard d’une bataille, reposent sur ce primat sentimental et font exploser le modèle familial. D’une certaine manière, elles banalisent la relation homosexuelle, courte, facilement révocable et peu fidèle. Cette évolution a deux conséquences : la première est un creusement de l’inégalité des sexes : des hommes qui ont du mal à quitter l’adolescence d’un côté, et des familles monoparentales de l’autre, c’est-à-dire une femme et « ses » enfants qu’elle a fait « toute seule » comme le dit la chanson. La seconde est le renversement des perspectives : comme il y a des « couples », de femmes essentiellement, qui élèvent des enfants, on demande que ces personnes de même sexe puissent convoler. Le divorce facilité et l’adoption par des célibataires ont balisé le chemin. Avec l’apparence de l’ordre dans la durée la loi Taubira est le dernier coup de pioche sur l’édifice. Elle ne concernera que peu de monde mais elle aura fini d’achever l’institution matrimoniale, pour ne laisser que le terrain nivelé du « n’importe quoi ».


Le second fantasme réside dans l’illusion du « tout est possible ». La confusion entre les progrès de la science et la quête de la liberté laissent penser que la nature va céder infiniment devant la volonté humaine. Dans ce délire, les paradoxes abondent. Le plus cocasse est de voir à la tête du mouvement les « verts », respectueux de la nature à l’exception de celle de l’homme. Le plus absurde est la prétendue « théorie du genre » : le sexe serait une construction sociale et l’ « orientation sexuelle » une donnée primordiale. Le « choix » de son sexe, à défaut de celui de son « orientation », la fabrication d’un enfant dans un ventre loué, l’enfant parfait à la commande nous préparent un « Meilleur des Mondes », celui dont Raymond Aron avait justement dit : « en devenant maître et possesseur de la nature, l’homme s’est asservi lui-même à un projet inhumain ». Le vertige de la toute-puissance, c’est celui d’un homme qui au lieu d’assumer et de parfaire ses limites et son identité, veut les transgresser pour se sentir libre et finit par  ne se sentir que vide. Plus d’homme, plus de femme, plus de père, plus de mère, des enfants non plus conçus par deux êtres différents et indispensables l’un à l'autre, mais « fabriqués » par PMA ou GPA, lesquelles viendront inévitablement compléter la loi : en fait, plus d’humanité ! Celle-ci a les moyens d’améliorer ce qu’elle est. Pourquoi s’en servirait-elle pour se détruire ?


Le troisième fantasme est celui de l’enfant dont on oublie un peu vite qu’il n’est qu’un futur adulte. Même si pour la société, sa venue au monde est le but de l’institution familiale, cet enfant n’est pas le centre du couple. Il en est la conséquence naturelle, et doit, lui-même,  construire son identité. Celle-ci doit être à l’abri d’une attention trop soutenue en raison d’un contexte par trop inhabituel. L’enfant doit bénéficier d’une filiation claire, d’une référence aux deux modèles qui vont lui permettre de tisser sa personnalité, la mère « sûre » et le « père » flou, comme dit Aldo Naouri, avant qu’il n’aille la compléter dans les jeux, les compétitions et les études auprès de ses pairs. Bien sûr, cette situation peut connaître bien des variantes, celles notamment où les grands-parents se substituent plus ou moins aux parents, mais cela ne fait que renforcer la nécessité d’une filiation claire et continue. Enfin, contrairement à ce qu’affirme Mme Taubira, les comparaisons statistiques effectuées entre les enfants ayant grandi dans des familles biologiques stables et ceux élevés dans d’autres contextes montrent que les différences sont grandes et qu’il y a un principe de précaution à appliquer en faveur de la famille biologique stable. L’étude Regnerus menée aux Etats-Unis, selon des méthodes scientifiques irréprochables, apporte cette conclusion que les Sénateurs devraient méditer : « les enfants paraissent plus aptes à réussir dans la vie, une fois devenus adultes, dans de nombreux domaines lorsqu'ils passent toute leur enfance avec un père et une mère mariés. »

Christian Vanneste